LE P’TIT UNIVERT · INFORMATIONS
Les informations relatives à l’éditeur du site Le P’tit UniVert.
Éditeur du site
Le P’tit UniVert, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 7 500 €. Siège social : 6 rue du Lussweg, 68570 Soultzmatt, France. Immatriculation : RCS Colmar 913 477 055. SIRET : 913 477 055 00028. Prestations d’accueil de jeunes enfants exonérées de TVA. Responsable de publication : Charlélie BARLEON.
Coordonnées
Adresse e-mail : contact@leptitunivert.fr. Téléphone : 06 52 23 30 08. Le P’tit UniVert réunit les établissements de Soultzmatt et d’Oberhergheim, dont l’ouverture est prévue le 4 janvier 2027.
Hébergement et domaine
Le site est réalisé avec Framer. Framer B.V. : Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas. Contact : legal@framer.com. Le domaine prévu, leptitunivert.fr, est enregistré auprès d’OVH. L’enregistrement du domaine et l’hébergement du site sont deux prestations distinctes.
Autorité compétente pour l’accueil
L’autorité compétente est le président de la Collectivité européenne d’Alsace (CeA), avec l’instruction des dossiers par les services de la Protection maternelle et infantile (PMI). Adresse : Hôtel du Département, place du Quartier Blanc, 67964 Strasbourg Cedex 9. Soultzmatt : autorisation de fonctionnement délivrée par arrêté du 30 août 2022 (références : CAS/MD/NL), prenant effet le 1er septembre 2022, pour 12 places accueillant des enfants de 10 semaines à 4 ans, au 6 rue du Lussweg.
Propriété intellectuelle
Les textes, le logo, les photographies et les autres éléments du site peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur réutilisation nécessite l’autorisation des titulaires de droits, sauf exception prévue par la loi.
Photographies de Soultzmatt et des promenades : Julie NOCK. Photographies des locaux d’Oberhergheim : Le P’tit UniVert ; projections d’aménagement.
Informations sur l’accueil
Le site présente les établissements et leur approche pédagogique. Une prise de contact ou une demande de place ne vaut pas confirmation d’inscription. Les modalités d’accueil sont précisées lors des échanges avec l’établissement.